#1 13-11-2014 13:54:57

Climax

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La CFTC condamne 5 banques pour tentative de manipulation du forex

La Commodity Futures Trading Commission des États-Unis (CFTC ) a publié cinq ordres de dépôts et de règlements de charges contre Citibank NA (Citibank), HSBC Bank plc (HSBC), JPMorgan Chase Bank NA (JPMorgan), Royal Bank of Scotland plc (RBS) et UBS AG (UBS) (collectivement, les banques) pour tentative de manipulation du marché des changes et pour avoir aidé et encouragé des tentatives de manipulation du forex par d'autres banques mondiales au profit des positions de certains traders.

Les banques vont devoir payer plus de 1,4 milliards de dollars de sanctions pécuniaires civiles, notamment : 310 000 000 $ pour Citibank et JPMorgan, 290 millions de dollars pour RBS et UBS, et 275 $ pour HSBC.

La CFTC exige également que les banques cessent ces pratiques interdites et qu'elles prennent des mesures précises pour renforcer leurs contrôles et procédures internes afin de surveiller les traders forex et d'assurer l'intégrité de leur participation à la fixation des taux de référence du marché des changes.

Aitan Goelman, directeur de la CFTC, a déclaré : "La fixation d'un taux de référence n'est pas simplement une autre occasion pour les banques de réaliser un profit. De nombreux acteurs des marchés dans le monde font confiance à ces taux pour régler des contrats financiers et cette confiance est fondée sur la foi en l'intégrité fondamentale de ces critères. Le marché ne fonctionne que si les gens font confiance au processus de définition de ces critères et s'il n'est pas corrompu par des manipulations de certaines grandes banques".

L'un des indices de référence que les cambistes ont tenté de manipulé était le fixing du spot forex de Reuters. Les taux de références du forex les plus largement référencés aux États-Unis et dans le monde sont utilisés pour établir les valeurs relatives des devises. Ils reflètent le prix d'une monnaie contre une autre monnaie. Les taux de références du forex comme le "World Markets/Reuters Closing Spot", sont utilisés pour la tarification des swaps de devises, swaps de change, les opérations au comptant, à terme, les options, les contrats à terme et d'autres instruments financiers dérivés. Les paires de devises les plus activement négociées sont l'euro contre le dollar américain, le dollar américain contre le yen japonais et la livre sterling contre le dollar américain.

Les enquêtes ont prouvé que certains traders forex de plusieurs banques ont communiqué via des salles de discutions en ligne pour planifier une manipulation du fixing des taux de change de 16h à Londres. Dans ces salles de chat, les cambistes ont échangé des informations sur les positions de leurs clients dans le but de modifier leurs propres positions de trading en fonction des intérêts du groupe de traders et dans le cadre d'un effort du groupe pour tenter de manipuler certain taux de référence du forex. Ces salles de chat sont parfois exclusives et uniquement sur invitation.

Les enquêtes ont également constaté que les banques n'ont pas évalué correctement les risques associés à leurs traders forex participants à la fixation de certains taux de référence et qu'elles manquaient de contrôles internes adéquats afin d'empêcher que les communications interdites entre les cambistes incriminés.

Certaines de ces pratiques interdites se sont produites pendant que les banques savaient que la CFTC et d'autres régulateurs enquêtaient sur les tentatives de manipulation du London Interbank Offered Rate (LIBOR) et d'autres points de référence de taux d'intérêt. La commission a pris des mesures coercitives contre UBS, RBS ainsi que d'autres banques et courtiers intermédiaires. (Voir ci-dessous).

Les enquêtes ont prouvé une coopération importante entre Citibank, HSBC, JPMorgan, RBS, UBS pendant l'enquête. La CFTC reconnaît également que UBS a été la première banque à signaler cette faute à la CFTC.

L'autorité de conduite financière du Royaume-Uni (FCA) a également imposé des sanctions pécuniaires de 1,114,918,000 £ (environ 1,7 milliards de dollars) et l'autorité des marchés financiers Suisses (FINMA) a publié une ordonnance de règlement contre UBS AG.

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