#1 15-07-2019 14:48:01

Climax

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La CySEC rappelle aux brokers qu'ils doivent déclarer leurs filiales

Toutes les entreprises d'investissement réglementées par la CySEC doivent rendre compte de l'activité de leurs filiales.

Avec le nombre croissant de brokers qui se délocalisent à l'étranger, la Cyprus Securities and Exchange Commission (CySEC) est vigilante sur les pratiques des sociétés réglementées. L'organisme de surveillance a envoyé une circulaire à toutes les entreprises d'investissement chypriotes (CIF), leur rappelant qu'elles doivent fournir des informations détaillées sur toutes leurs filiales dans le monde. En commençant par le nom et l'emplacement géographique, les entreprises doivent également fournir la nature des activités de l'entreprise, leur chiffre d'affaires, le nombre d'employés à temps plein, les bénéfices et les pertes avant impôts et les arrangements fiscaux complémentaires dans la juridiction.

Périmètre des filiales

Il existe trois catégories de sociétés associées que les brokers doivent présenter dans leurs rapports : les filiales directes, les succursales et toute autre entité pertinente par l'intermédiaire de laquelle les CIF ont une présence physique établie dans d'autres pays.

Les agents liés sont également considérés comme des succursales et doivent être déclarés à la CySEC conformément aux exigences réglementaires. Les bureaux de représentation sont exclus de l'exigence.

Succursales Offshore

La CySEC rappelle évidemment à toutes les entreprises réglementées qu'elles doivent confirmer l'existence des filiales réglementées dans d'autres juridictions, y compris offshore. En raison du développement rapide de l'industrie en dehors des juridictions réglementaires traditionnelles en Europe, le prochain point d'attention pour les autorités de surveillance se situe en dehors de l'UE.

Si certains brokers ont conservé la possibilité d'accepter des clients européens par l'intermédiaire de filiales réglementées dans l'UE et au Royaume-Uni, ils utilisent activement des sites offshore pour les clients en dehors de l'UE.

Depuis l'entrée en vigueur des restrictions de l'ESMA, de nombreux brokers ont discrètement proposé à leurs clients de déménager à l'étranger. Malgré le fait que la réglementation de l'UE interdit ce type d'encouragement proactif, de nombreux brokers ne s'y sont pas pleinement conformés.

Identité de marque

Bien qu'il n'y ait aucune preuve claire de ce qui suit, la CySEC pourrait avoir pour objectif de s'assurer que les marques qui ont été construites en utilisant des filiales réglementées par l'UE n'intègrent pas de clients de l'UE. Alors que de nombreux brokers utilisent des filiales étrangères, ils utilisent rarement des noms de marque différents pour leurs opérations en dehors de l'UE.

L'Australie est le meilleur exemple de la façon dont les brokers diversifient activement leurs activités pour être en mesure de proposer à leurs clients un effet de levier plus attrayant.

Pour le moment, les entreprises réglementées par la CySEC devront tenir compte des recommandations réglementaires, car l'organisme de réglementation local est de plus en plus déterminé à assurer la conformité réglementaire de toutes les entreprises qu'il supervise.

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