#1 13-07-2023 15:19:31

Climax

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L'ESMA félicite les régulateurs nationaux pour l'amélioration de leurs rôles de supervision

Le régulateur des marchés financiers de l'UE, l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA), a publié un rapport de suivi sur les progrès réalisés par les autorités nationales compétentes (ANC) dans l'amélioration de leurs pratiques. Ce rapport fait suite aux conclusions et recommandations d'un examen par les pairs mené par l'ESMA en 2017.

Les ANC, qui ont été examinées, la CySEC, la HCMC, la CBI, l'AFM et l'ATVP, ont fait des progrès dans l'amélioration de leur cadre de surveillance et dans la réalisation d'enquêtes, a déclaré le régulateur. La CySEC, la HCMC, la CBI, l'AFM et l'ATVP sont les régulateurs financiers de Chypre, de la Grèce, de l'Islande, des Pays-Bas et de la Slovénie, respectivement.

L'ESMA évalue les régulateurs de marché

L'examen par les pairs de l'ESMA a évalué la compétence des ANC sur la base de leur conformité à certains aspects énoncés dans la directive sur les marchés d'instruments financiers (MiFID I), une réglementation qui vise à harmoniser les règles sur les services d'investissement dans l'UE. En outre, la directive vise à protéger les investisseurs et à promouvoir des marchés financiers équitables, transparents et intégrés.

"Le suivi de l'examen par les pairs montre que toutes les ANC ont fait des progrès depuis le dernier examen par les pairs en traitant les points de conformité partielle ou insuffisante", a déclaré l'ESMA. "Les ANC ont renforcé leurs pratiques de surveillance".

Cependant, l'autorité a fait quelques recommandations, en particulier pour la CySEC et la CBI. La CySEC devrait consolider son approche de supervision, tandis que la CBI devrait intégrer tous les aspects des lignes directrices de l'ESMA sur la conformité, a expliqué le régulateur. En outre, l'ESMA a recommandé à la CBI de renforcer ses contrôles sur la conformité des investissements non bancaires.

Autres lignes directrices

En outre, le régulateur a demandé aux ANC de continuer à contrôler l'efficacité de leurs pratiques de surveillance à la lumière des lignes directrices de l'ESMA, qui se concentrent largement sur la conformité, le suivi, le reporting et les obligations de conseil.

Dans un rapport distinct publié par l'ESMA hier (mercredi), le régulateur a publié les lignes directrices pour le prêt de titres aux clients particuliers. Ces lignes directrices décrivent la manière dont les sociétés de titres doivent protéger les fonds des clients.

L'autorité de régulation souhaite que les revenus générés par le prêt de titres reviennent aux particuliers après que les sociétés de titres aient déduit leurs dépenses. En outre, l'ESMA a publié des lignes directrices sur la manière dont les sociétés de titres peuvent utiliser les actifs des clients particuliers.

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