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#1 07-04-2020 16:29:04

Climax
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Prochaines modifications de la réglementation sur les abus de marché

Prochaines modifications de la réglementation sur les abus de marché, comment les brokers peuvent-ils se préparer ?

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Le règlement sur les abus de marché (MAR) est en place au niveau de l'Union européenne depuis 2016, il vise à accroître l'intégrité du marché et la protection des investisseurs. Le règlement est actuellement en cours d'examen, alors que cela pourrait-il signifier pour les brokers de CFD ?

En l'état actuel, le règlement inclut les instruments financiers négociés sur tous les types de places de trading européennes et les produits financiers dont le prix ou la valeur est référencé aux dits instruments financiers. Par conséquent, les produits dérivés de gré à gré (OTC) et les produits dérivés négociés sur les marchés boursiers entrent dans son champ d'application.

Les contrats de change au comptant seront-ils inclus dans le champ d'application du MAR ?

Alexandros Constantinou, directeur de MAP S.Platis, a expliqué que les changements auxquels les brokers devraient se préparer : "L'UE a mis en place un cadre réglementaire assez exigeant et solide pour prévenir les abus de marché. Parallèlement à la réglementation sur les abus de marché, les États membres de l'UE ont adopté une législation locale très stricte concernant l'imposition de sanctions pénales en cas d'abus des marchés financiers."

"L'UE examine actuellement la révision éventuelle du cadre réglementaire existant en matière d'abus de marché afin de le renforcer encore davantage. Les domaines en cours de discussion comprennent, entre autres, l'élargissement de son champ d'application pour inclure les contrats de change au comptant, la révision de certaines définitions et la mise en place d'un cadre de surveillance croisée des carnets d'ordres".

Comme l'a souligné M. Constantinou, si les contrats de change au comptant (y compris les dérivés de change) devaient entrer dans le champ d'application du règlement, cela devrait affecter de manière significative les brokers de CFD, car ils devront surveiller activement les opérations de change exécutées par leurs clients pour détecter d'éventuelles opérations d'initiés et de manipulations de marché.

Il en résultera probablement une charge opérationnelle accrue pour de nombreux brokers. Toutefois, M. Constantinou souligne qu'il existe des solutions automatisées et une assistance en matière de conformité qui peuvent être fournies aux brokers de CFD pour les aider à faire face au changement éventuel.

Les régulateurs font activement pression pour la conformité

"Les autorités compétentes devraient déjà procéder à des examens/inspections pour vérifier si les entités réglementées se conforment à la réglementation révisée sur les abus de marché", a souligné M. Constantinou.

"Mais il semble que certaines autorités compétentes n'aient pas été actives dans ce sens. Cependant, ces derniers mois, nous observons davantage d'actions de la part de régulateurs tels que la Commission des valeurs mobilières et des échanges de Chypre (CySEC) pour examiner et inspecter si les entités réglementées se conforment à la réglementation sur les abus de marché".

Bien que le règlement soit actuellement en cours de révision, il est probable que le COVID-19 retarde la mise en œuvre des règlements plus stricts, car de nombreux régulateurs ont dû modifier leurs priorités pour garantir la stabilité de leurs marchés dans le contexte de cette pandémie mondiale.

"L'application de la réglementation et la surveillance des autorités compétentes en ce qui concerne le respect de la réglementation sur les abus de marché pourraient ne pas être une priorité absolue à court terme", a commenté M. Constantinou.

"Néanmoins, cela ne signifie pas que les entités réglementées ne doivent pas se conformer aux exigences de ladite réglementation. Dans le même temps, étant donné l'impact du COVID-19 sur le marché, les régulateurs s'attendent à ce que la divulgation d'informations privilégiées sur le marché, le cas échéant, soit suivie en permanence et il est prévu que les régulateurs soient actifs dans la surveillance de ce domaine".

Que peuvent faire les brokers maintenant ?

Alors que le MAR doit être mis à jour, que peuvent faire les brokers pour être prêts lorsque la nouvelle réglementation entrera en vigueur ? Selon M. Constantinou, ils doivent s'assurer qu'ils se conforment déjà à la réglementation actuelle telle qu'elle existe.

"En ce qui concerne les brokers de CFD, nous pensons qu'ils sont particulièrement vulnérables aux activités illégales de "délit d'initié", mais cela dépend du modèle de fonctionnement et des produits de chaque broker. Dans tous les cas, il est prudent qu'ils revoient leurs dispositions pour prévenir les abus de marché et s'assurer qu'ils respectent pleinement les exigences du règlement."

"En fait, en raison de la dernière prise de conscience accrue concernant la réglementation sur les abus de marché, nous avons constaté une augmentation des demandes des brokers CFD pour la mise en place de systèmes automatisés de surveillance des échanges, pour effectuer des contrôles de conformité, publier des rapports pertinents, et pour les contrôles et les procédures de prévention des abus de marché".

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Le trading de CFD implique un risque de perte significatif, il ne convient donc pas à tous les investisseurs. 74 à 89% des comptes d'investisseurs particuliers perdent de l'argent en négociant des CFD.

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