#1 16-07-2019 17:09:18

Climax

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Comment les exigences de l'ASIC affectent les brokers ayant des clients étrangers ?

Cette année, nous avons assisté à une vague de durcissement de la réglementation partout dans le monde. L'Australian Securities and Investments Commission (ASIC), a récemment décidé de suivre l'exemple de l'ESMA et a renforcé ses exigences réglementaires afin de créer, à ses yeux, un marché équitable et honnête pour les traders particuliers, qu'ils soient situés en Australie ou à l'étranger. Certains brokers réglementés en Australie contestent actuellement ces nouvelles exigences réglementaires. En même temps, nous constatons qu'un nombre croissant de brokers s'en vont à l'étranger et migrent leurs clients.

Implications des nouvelles exigences de l'ASIC

Si l'Australie était autrefois considérée comme un refuge réglementaire pour les brokers forex, ce n'est plus le cas aujourd'hui. L'ASIC a récemment mis en place un ensemble de règles strictes et soumis un avis de collecte de données aux brokers australiens.

Les brokers doivent fournir une liste exhaustive de renseignements avec une ventilation détaillée du nombre de clients avant et après décembre 2017 selon l'âge, la taille du compte, le revenu, le nombre de clients transférés de l'étranger entre janvier 2018 et mars 2019, et de nombreuses autres informations. L'ASIC exige également des informations relatives à la stratégie commerciale des brokers, à la ventilation du A-Book et du B-Book, ainsi que les critères utilisés pour affecter les clients dans les différents Book. Dans le monde entier, la tendance réglementaire est à une surveillance et une transparence accrues des maisons de courtage et de leurs activités. Rien n'est laissé de côté dans ce domaine, qu'il s'agisse de partenariats de liquidité, de contreparties de couverture, d'accords de référence, de marques blanches ou de tous les aspects de l'activité mondiale des brokers.

Les brokers réglementés en Australie peuvent-ils toujours cibler les clients étrangers ?

Récemment, nous avons assisté à un "exode" des brokers, en particulier ceux qui ciblent les traders asiatiques, vers des juridictions offshores (Vanuatu, Belize, Bermudes, Bahamas, Cayman). Le mouvement le plus populaire que nous voyons aujourd'hui est la migration des listes de clients non-australiens vers des entités offshores. Certains brokers attendent toujours de voir ce que font leurs concurrents, alors qu'ils ont déjà mis en place plusieurs licences pour un scénario catastrophe. L'ASIC exige de ces brokers qu'ils présentent des avis juridiques d'avocats confirmant que leurs activités ne sont pas contraires aux lois locales.

L'effet sur les juridictions extraterritoriales

La nouvelle approche de l'ASIC a également un effet sur certaines des juridictions offshore. Le Belize a déjà connu certains développements et réexamine actuellement son régime de licences. Le Vanuatu a également publié de nouvelles modifications qui exigent que chaque société inscrite sur la liste des brokers ait un administrateur ou un gérant qui doit être une personne physique et avoir au moins cinq ans d'expérience dans le trading des valeurs mobilières. Il est également devenu obligatoire pour ce(s) administrateur(s) ou dirigeant(s) de la société de résider au Vanuatu pendant six mois par an. Le but de cette nouvelle modification est de permettre aux VFSC de surveiller les titulaires de permis en vertu de la loi et d'effectuer des inspections sur place localement.

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