#1 31-08-2013 21:06:03

Climax

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L'Italie introduit un nouvel impôt sur les produits dérivés

Le gouvernement italien a décidé d'introduire une nouvelle taxe sur le trading des produits dérivés à partir du 1er septembre.

Le parlement italien a approuvé la taxe sur les transactions financières (TTF) en décembre 2012. L'Italie et la France ont été les premières des 11 nations européennes qui ont choisi d'introduire une taxe sur les transactions financières.

FXCM, un leader du courtage en ligne coté à la Bourse de New York, a envoyé une notification à ses clients pour donner des détails sur les modifications proposées et l'incidence sur le FTSE MIB. Sur la plateforme FXCM le principal indice boursier italien s'appelle ITA40.

FXCM permettra l'élargissement du spread ITA40 de 10 pips (20 pips pour un aller retour) pour payer la taxe. La TTF doit être payée par les clients (quel que soit leur emplacement) lors des transactions sur les dérivés d'actions italiennes.

Réduction de la liquidité sur l'indice italien ?

Cette nouvelle taxe pourrait détourner le volume et la liquidité vers d'autres classes d'actifs qui n'ont pas de frais de transactions supplémentaires. Carlo de Casa, analyste Forex chez Activtrades, estime que : "les traders peuvent envisager d'autres indices similaires à celui de l'Italie, comme l'IBEX (l'indice espagnol), ou l'indice DAX qui est très populaire"

La nouvelle taxe pourrait également modifier le comportement de traders qui explorent toujours de nouvelles stratégies pour éviter de payer des impôts.

L'Italie avait présenté le premier élément de la TTF cette année en mars. Le marché avait réagi négativement à la nouvelle avec des volumes significativement réduits. Selon les données de Bats Chi-X Europe, les volumes ont chuté de 12 % en mars par rapport à janvier et février.

Objectifs de l'UE

La taxe sur les transactions financières intervient trois ans après la crise du crédit qui a énormément fait souffrir l'économie mondiale. La Commission européenne, l'organisme qui a proposé la mise en oeuvre de la taxe, pense que les redevances auront un impact essentiel pour assurer la stabilité et l'efficience du marché. La Commission européenne s'attend à des changements importants sur les places de marché grâce la mise en oeuvre de la TTF. Les principaux objectifs proposé par la Commission européenne sont :

-> Eviter la fragmentation du marché unique qui pourrait résulter de nombreuses approches nationales non coordonnées de la taxation sur les transactions financières;

-> S'assurer que le secteur financier apporte une contribution juste et substantielle pour les finances publiques;

-> Décourager les transactions financières qui ne contribuent pas à l'efficacité des marchés financiers ou à l'économie réelle;

L'Italie et la TTF

Sur le site officiel du gouvernement, les points clés de la nouvelle loi sont les suivants :

-> La TTF sera imposée sur les actions émises par les sociétés résidentes en Italie avec une capitalisation de plus de 500 millions d'euros, ADR et GDR, et les actions via des obligations convertibles;

-> Le taux sera de 0,10 % pour les marchés réglementés ou les systèmes de trading multilatéraux (MTF), et de 0,20 % pour les marchés de gré à gré (OTC). Cependant, pour l'exercice 2013, les taux applicables seront de 0,12 % pour les marchés réglementés ou MTF et de 0,22 % pour les marché OTC;

-> Les instruments dérivés négociés de gré à gré seront soumis à un montant fixe entre 0,01875 EUR et 200 EUR selon le type de contrat et sa valeur nominale. Si les contrats dérivés sont exécutées sur un marché réglementé ou un MTF, l'impôt sera réduit à 20 % du montant nominal initial;

-> La taxe sera prélevée sur l'acheteur en cas de mise de fonds et sur chacune des parties impliquées dans les transactions de contrats de dérivés, le paiement sera dû le 16 du mois suivant la transaction;

-> Une taxe de 0,02 % sur le High Frequency Trading (HFTT) sera applicable en plus de la nouvelle TTF sur la contre-valeur des ordres annulés ou modifiées par les systèmes HTF.

La nouvelle taxe sur les transactions financières devrait être déployée dans les 11 grands pays européens. Les onze nations sont la France et l'Italie, l'Allemagne, l'Espagne, la Belgique, l'Autriche, la Grèce, le Portugal, la Slovaquie, la Slovénie et l'Estonie. Le Royaume-Uni a été franc au sujet de la taxe proposée et le maire de Londres, Boris Johnson a déclaré : "Les banques allemandes et italiennes devraient se déplacer vers le Royaume-Uni si le TTF est introduite.

La taxe sur les transactions financières devrait rapporter autour de 30 à 40 milliards £ par an de recettes pour les collectivités.

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